Michel Dusson

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DUSSON (Michel, Victor, Albert)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSB1623946A(source BOMJ)
conférés
25 Août 201625/08/2016
De: Dusson (Michel, Jean)
adjudant-chef, artillerie ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Dusson (Michel)
secrétaire général d'une fédération sportive internationale. Chevalier du 20 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-20"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
promotion
15 Novembre 200115/11/2001
De: Dusson (Michel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993